Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TREFILUNION
TREFILEUROPE -

Numéro de dépôt :
1411970
Date de dépôt :
04/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/06/2007

Présentation de la marque TREFILUNION

Déposée le 4 juin 1987 par la société TREFILEUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TREFILUNION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société TREFILEUROPE domicilié(e) 25 Rue de Lyon, 01000 BOURG EN BRESSE (dossier no 2091125) - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 792 023 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, USINOR SACILOR Direction de la Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2091125) - France.

La marque TREFILUNION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1411970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TREFILUNION est expirée depuis le 4 juin 2007.

TREFILEUROPE a également déposé les autres marques suivantes : CORDON ROUGE , STOP-FLEUR , SUPER CORDON ROUGE , T , PLASTOLIFT , CYBOPIC , STAYFOR , NOTORLIFT , UTIFOR , PIPEFOR


TREFILEUROPE - - 25 Rue de Lyon, 01000 BOURG EN BRESSE (dossier no 2091125) - France - SIREN 310792023


USINOR SACILOR Direction de la Propriété Industrielle - (dossier no 2091125) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46

Renouvellement sans limitation le 2 juin 1997 n°2091125 - Publication au BOPI 1997-06-02

Inscription le 16 septembre 2008 - Changement de dénomination n°480811 - Publication au BOPI 2008-09-16

Inscription le 2 juin 1997 - Changement de dénomination n°238128 - Publication au BOPI 1997-06-02

Inscription le 21 juin 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°54163 - Publication au BOPI 1991-06-21

Inscription le 2 juin 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°238127 - Publication au BOPI 1997-06-02

Inscription le 21 juin 1991 - Transmission de propriété n°54162 - Publication au BOPI 1991-06-21

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques et produits fabriqués avec ces fils, tels que grillages, pointes, ronces artificielles, treillis soudés, clôtures galvanisées soudées;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.